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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

SUNVALE SAS
5 rue Henri Dunant
01100 Oyonnax – France

Capital social : 5 000,00 €
SIREN : 880 932 751
RCS : Bourg-en-Bresse
Code APE : 4791B
N° TVA intracommunautaire : FR91880932751

E-mail : contact@sunvale.fr
Site internet : https://sunvale.fr

Directeur de la publication : Stéphane BERNARD

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : ICDSoft Ltd.
Adresse : Level 1, Devonshire House, One Mayfair Place
Code postal et ville : London W1J 8AJ
Pays : Royaume-Uni
Téléphone : +44 20 8133 9375
Site internet : https://www.icdsoft.com

3. Activité

SUNVALE est spécialisée dans la formation professionnelle aux techniques de pose de films pour le bâtiment et l’automobile.

Les informations diffusées sur le présent site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

4. Organisme de formation

SUNVALE est actuellement en cours de déclaration auprès des services compétents en tant qu’organisme de formation professionnelle.

Numéro de déclaration d’activité : en cours d’obtention.

Conformément à la réglementation en vigueur, l’enregistrement de la déclaration d’activité ne vaut pas agrément de l’État.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site SUNVALE, notamment les textes, photographies, illustrations, vidéos, logos, graphismes, documents téléchargeables, contenus pédagogiques, marques et éléments visuels sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans l’autorisation écrite préalable de SUNVALE.

Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites conformément aux dispositions légales en vigueur.

6. Responsabilité

SUNVALE s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.

Toutefois, SUNVALE ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations publiées sur le site.

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7. Liens hypertextes

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Responsable du traitement : Stéphane BERNARD

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11. Droit applicable

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12. Contact

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